DOMAINE DE LA CROIX DE SAINT CYPRIEN
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DE SAINT CYPRIEN
Déposée le 20 juin 1989 par DE LA CROIX Jehan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DE SAINT CYPRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA CROIX DE SAINT CYPRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DE SAINT CYPRIEN arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.
Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146427 - Publication au BOPI 1999-06-04
Inscription - Concession de licence n°42120 - Publication au BOPI
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408971 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717786 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12