Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"OTHER WAYS"
de la CROIX Gilles-Francis-Jean-Lamorala

Numéro de dépôt :
93490770
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque "OTHER WAYS"

Déposée le 4 novembre 1993 par de la CROIX Gilles-Francis-Jean-Lamorala auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "OTHER WAYS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est de la CROIX Gilles-Francis-Jean-Lamorala, domicilié(e) 49, Bd Diderot PARIS XII - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR de la CROIX - France.

La marque "OTHER WAYS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "OTHER WAYS" est expirée depuis le 4 novembre 2003.


de la CROIX Gilles-Francis-Jean-Lamorala - 49, Bd Diderot PARIS XII - France


MR de la CROIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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