DE LA COUME DU ROY, exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3128931
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2021
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COUME DU ROY VOLUNTAS OMNIA VINCIT
Déposée le 31 octobre 2001 par la société DE LA COUME DU ROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMAINE DE LA COUME DU ROY VOLUNTAS OMNIA VINCIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la société DE LA COUME DU ROY domicilié(e) 5 rue Emile Zola - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 291 052 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque DOMAINE DE LA COUME DU ROY VOLUNTAS OMNIA VINCIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA COUME DU ROY VOLUNTAS OMNIA VINCIT est expirée depuis le 31 octobre 2021.
DE LA COUME DU ROY, exploitation agricole à responsabilité limitée - 5 rue Emile Zola - 66460 - MAURY - France - SIREN 424291052
CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481257 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30
Inscription le 25 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752362 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25
Confitures et plus particulièrement, confitures à base de vins ; fruits conservés dans l'alcool Vinaigres et plus particulièrement vinaigres à base de vins doux naturels bénéficiant des Appellations d'origine Contrôlée maury et muscat de rivesaltes Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée cotes du roussillon, maury et muscat de rivesaltes, issus de l'exploitation exactement dénommée " domaine de la coume du roy ".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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