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Marques déposées par la société DE LA COUME DU ROY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
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CUVÉE DEL RITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DEL RITOU
DE LA COUME DU ROY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3177236
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
30/07/2012
CUVÉE DEL RITOU de DE LA COUME DU ROY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque CUVÉE DEL RITOU

Déposée le 30 juillet 2002 par la société DE LA COUME DU ROY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CUVÉE DEL RITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société DE LA COUME DU ROY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) 5, rue Emile Zola,66460 MAURY - 66460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 291 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV &SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque CUVÉE DEL RITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DEL RITOU est expirée depuis le 30 juillet 2012.


DE LA COUME DU ROY Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 5, rue Emile Zola,66460 MAURY - 66460 - France - SIREN 424291052


CABINET BREV &SUD - 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et plus particulièrement vins