Marque expirée - Marque en non vigueur
DE LA COSTE MT
Numéro de dépôt :
3431625
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
Présentation de la marque DE LA COSTE MT
Déposée le 24 mai 2006 par la société DE LA COSTE M.T ARTISTE PEINTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LA COSTE MT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA COSTE MT est expirée depuis le 24 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27