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Marques déposées par l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS
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UNE SOLUTION EXISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNE SOLUTION EXISTE
ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4273179
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/05/2026
UNE SOLUTION EXISTE de DE LA COMMUNAUTE DE L\'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS

Présentation de la marque UNE SOLUTION EXISTE

Déposée le 19 mai 2016 par l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNE SOLUTION EXISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS domicilié(e) 18 Boulevard du général KOENIG - 92220 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 351 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS, Service juridique domicilié(e) 91 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France.

La marque UNE SOLUTION EXISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE SOLUTION EXISTE arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS a également déposé les autres marques suivantes : Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C) , FORUM DES JEUNES , EMMANUEL PLAY , CONNAÎTRE JESUS , FONDATION UNIVERSITAIRE PIERRE GOURSAT , AMIS DES SANCTUAIRES , CROIRE EN DIEU , Viens, lève-toi! , FORUM INTERNATIONAL DES JEUNES , OEUVRES DE L'EMMANUEL


ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS, association Loi 1901 - 18 Boulevard du général KOENIG - 92220 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 519351001


ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS, Service juridique - 91 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Education, formation, divertissement, activité sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, recyclage professionnel, mise à disposition d'installation de loisir, publication de livres, prêt de livres, production de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, publication électronique de livre et de périodiques en ligne, micro-édition.