ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS
Numéro de dépôt :
4639458
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
Présentation de la marque TERRE DE PROMESSE
Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE DE PROMESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-19 du 8 mai 2020.
Le déposant est l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS domicilié(e) 18 BOULEVARD DU GENERAL KOENIG - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES cedex 3 - France.
La marque TERRE DE PROMESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l’aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ;
Services de vente en gros ou au détail de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants ; Présentation de produits pour la vente au détail ; conseils en matière d'orientation et de réinsertion professionnelles ;
Formations ; formations dans le domaine agricole ; recyclage professionnel ; services de formation pour personnes en situation de handicap dans le domaine agricole ; insertion et réinsertion professionnelles et sociales (formation) ; coaching [formation] en matière d'orientation et de réinsertion professionnelles ; services de réinsertion (formation) des adultes et adolescents dans le domaine agricole ; organisation et encadrement d'ateliers de formation et de réinsertion ; organisation et encadrement d'ateliers de formation dans le domaine agricole ; information en matière d’insertion et de réinsertion professionnelles et sociales.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRE DE PROMESSE"
