Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C)
ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ), Association déclarée

Numéro de dépôt :
3534696
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2027
Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C) de DE LA COMMUNAUTE DE L\'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ

Présentation de la marque Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C)

Déposée le 29 octobre 2007 par l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ domicilié(e) 18 Boulevard du Général Koenig - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 351 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C) arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES JEUNES , EMMANUEL PLAY , CONNAÎTRE JESUS , FONDATION UNIVERSITAIRE PIERRE GOURSAT , AMIS DES SANCTUAIRES , CROIRE EN DIEU , Viens, lève-toi! , FORUM INTERNATIONAL DES JEUNES , OEUVRES DE L'EMMANUEL , CONNAÎTRE MARIE


ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ), Association déclarée - 18 Boulevard du Général Koenig - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 519351001


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 28 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702950 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654142 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.