ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS, association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4272863
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2026
Présentation de la marque CONNAÎTRE JESUS
Déposée le 18 mai 2016 par l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CONNAÎTRE JESUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS domicilié(e) 18 Boulevard du général KOENIG - 92220 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 351 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS, Service juridique domicilié(e) 91 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France.
La marque CONNAÎTRE JESUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS, association Loi 1901 - 18 Boulevard du général KOENIG - 92220 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 519351001
ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS, Service juridique - 91 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Divertissement, activité sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, recyclage professionnel, mise à disposition d'installation de loisir, publication de livres, prêt de livres, production de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels, réservation de places de spectacles, publication électronique de livre et de périodiques en ligne, micro-édition.
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