ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ), Association déclarée
Numéro de dépôt :
3530021
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2027
Présentation de la marque CENTRE EMMANUEL
Déposée le 8 octobre 2007 par l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CENTRE EMMANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-46 du 16 novembre 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ domicilié(e) 18 Boulevard du Général Koenig - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 351 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque CENTRE EMMANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DE LA COMMUNAUTE DE L'EMMANUEL ET DE LA FRATERNITE DE JESUS (ACEFJ), Association déclarée - 18 Boulevard du Général Koenig - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 519351001
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 9 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608209 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654145 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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