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Marques déposées par l'association loi 1901 de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus
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AV AMOUR & VERITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AV AMOUR & VERITE
Association de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus, Association, Service juridique

Numéro de dépôt :
4016012
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2023
AV AMOUR & VERITE de de la Communauté de l\'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus

Présentation de la marque AV AMOUR & VERITE

Déposée le 26 juin 2013 par l'association loi 1901 de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AV AMOUR & VERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus domicilié(e) 18 Boulevard du Général Koenig - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 351 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEFJ c/o Europservem, Mle BATS Séverine, Service juridique domicilié(e) 91 boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France.

La marque AV AMOUR & VERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV AMOUR & VERITE est expirée depuis le 26 juin 2023.

de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus a également déposé les autres marques suivantes : Le Rocher, Oasis des Cités (R.O.C) , FORUM DES JEUNES , EMMANUEL PLAY , CONNAÎTRE JESUS , FONDATION UNIVERSITAIRE PIERRE GOURSAT , AMIS DES SANCTUAIRES , CROIRE EN DIEU , Viens, lève-toi! , FORUM INTERNATIONAL DES JEUNES , OEUVRES DE L'EMMANUEL


Association de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus, Association, Service juridique - 18 Boulevard du Général Koenig - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 519351001


ACEFJ c/o Europservem, Mle BATS Séverine, Service juridique - 91 boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.