Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLMATIC
Monsieur de la CHEVRELIERE Charles, Aymé

Numéro de dépôt :
1358467
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1996

Présentation de la marque SOLMATIC

Déposée le 10 juin 1986 par monsieur de la CHEVRELIERE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de la CHEVRELIERE Charles domicilié(e) 21, avenue de Madrid, 92000 NEUILLY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER - France.

La marque SOLMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLMATIC est expirée depuis le 10 juin 1996.

de la CHEVRELIERE Charles a également déposé les autres marques suivantes : SOLMATIC


Monsieur de la CHEVRELIERE Charles, Aymé - 21, avenue de Madrid, 92000 NEUILLY SUR SEINE. - France


Cabinet Pierre LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

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