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Marques déposées par monsieur DE LA CHAPELLE Yves
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CHATEAU DE LA PLACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA PLACE
Monsieur DE LA CHAPELLE Yves

Numéro de dépôt :
94540629
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/10/2014

Présentation de la marque CHATEAU DE LA PLACE

Déposée le 10 octobre 1994 par monsieur DE LA CHAPELLE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE LA PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est monsieur DE LA CHAPELLE Yves domicilié(e) Château de la Place,69640 JARNIOUX (dossier no 2282386) - 69640 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES domicilié(e) “ Grange Gillet ”,69400 LIERGUES (dossier no 2282386) - 69400 - France.

La marque CHATEAU DE LA PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA PLACE est expirée depuis le 10 octobre 2014.


Monsieur DE LA CHAPELLE Yves - Château de la Place,69640 JARNIOUX (dossier no 2282386) - 69640 - France


CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES - “ Grange Gillet ”,69400 LIERGUES (dossier no 2282386) - 69400 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2005 n°2282386 - Publication au BOPI 2005-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Vin BEAUJOLAIS d'appellation origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA PLACE