Déposée le 19 septembre 1989 par de LA CHAPELLE Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est de LA CHAPELLE Xavier domicilié(e) Les Hautinières, 5 Square des Tamaris - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE LA CHAPELLE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.
de LA CHAPELLE Xavier - Les Hautinières, 5 Square des Tamaris - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2151027 - Publication au BOPI 1999-08-13
Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239232 - Publication au BOPI 1997-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239234 - Publication au BOPI 1997-06-26
Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239233 - Publication au BOPI 1997-06-26
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2416957 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724031 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-27
Véhicules, véhicules automobiles, véhicules de collection, appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie, tout article de maroquinerie. Jeux, jouets, jouets automobiles, maquettes de véhicules automobiles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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