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Marques déposées par de la chaise jacques
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le bonbon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le bonbon
de la chaise jacques, Agissant pour le compte de la société Le bonbon en cours de formation

Numéro de dépôt :
3733881
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
le bonbon de de la chaise jacques

Présentation de la marque le bonbon

Déposée le 28 avril 2010 par de la chaise jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le bonbon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est de la chaise jacques, Agissant pour le compte de la société Le bonbon en cours de formation domicilié(e) 30 Place saint georges - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le bonbon domicilié(e) 30 place saint georges - 75009 - PARIS - France.

La marque le bonbon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bonbon est expirée depuis le 28 avril 2020.


de la chaise jacques, Agissant pour le compte de la société Le bonbon en cours de formation - 30 Place saint georges - 75009 - PARIS - France


le bonbon - 30 place saint georges - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543324 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543323 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

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