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Marques déposées par DE LA CENSETODO
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LES FOURRAGES DE LA CENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOURRAGES DE LA CENSE
SCEA DE LA CENSE

Numéro de dépôt :
3087543
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque LES FOURRAGES DE LA CENSE

Déposée le 8 mars 2001 par DE LA CENSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FOURRAGES DE LA CENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est DE LA CENSETODO domicilié(e) Moulin de Brétigny, 78830 BONNELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 301 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT - France.

La marque LES FOURRAGES DE LA CENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOURRAGES DE LA CENSE est expirée depuis le 8 mars 2011.


SCEA DE LA CENSE - Moulin de Brétigny, 78830 BONNELLES - France - SIREN 419301437


COSTANTINI CONSULTANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Aliments pour animaux, notamment équidés, bovins - Litières pour animaux.