Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POST-SCRIPTUM
Numéro de dépôt :
1222949
Date de dépôt :
01/12/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
01/12/1992
Présentation de la marque POST-SCRIPTUM
Déposée le 1 décembre 1982 par madame de la Broise Brigitte demeurant à Gensac-la-Pallue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « POST-SCRIPTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POST-SCRIPTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POST-SCRIPTUM est expirée depuis le 1 décembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19