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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) de la Briande
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BELLE DE BRIANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE DE BRIANDE
GIE de la Briande, Groupement d'Intérêts Economiques

Numéro de dépôt :
94511579
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
28/02/2024

Présentation de la marque BELLE DE BRIANDE

Déposée le 28 février 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) de la Briande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « BELLE DE BRIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) de la Briande domicilié(e) 25 rue du petit, Puy d'Ardannes - 86200 - CHALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 802 962 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. de LA BRIANDE, Groupement d'Interet Economique régi par l'Ordonnance du 23-09-67 à capital social variable domicilié(e) “ PUY-D'ARDANNES ” - 86200 - CHALAIS - France.

La marque BELLE DE BRIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLE DE BRIANDE est expirée depuis le 28 février 2024.


GIE de la Briande, Groupement d'Intérêts Economiques - 25 rue du petit, Puy d'Ardannes - 86200 - CHALAIS - France - SIREN 393802962


G.I.E. de LA BRIANDE, Groupement d'Interet Economique régi par l'Ordonnance du 23-09-67 à capital social variable - “ PUY-D'ARDANNES ” - 86200 - CHALAIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254444 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543926 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-12

Fruits et légumes conservés Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.