CONTRAVENT
Présentation de la marque CONTRAVENT
Déposée le 15 janvier 1996 par DE LA BRETESCHE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONTRAVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAVENT est expirée depuis le 15 janvier 2006.
DE LA BRETESCHE Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344155 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08