Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA BESSIERE
/
JEAN-PIERRE SESTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-PIERRE SESTA
DE LA BESSIERE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99794924
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque JEAN-PIERRE SESTA

Déposée le 31 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN-PIERRE SESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA BESSIERE domicilié(e) 10, rue Jacques-Germain, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 106 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque JEAN-PIERRE SESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PIERRE SESTA est expirée depuis le 31 mai 2009.

DE LA BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTINE GALLET , ANTOINE LECOQ , LOUIS LESANGLIER , CHAPPEAU PERES ET FILS , MICHEL REDDAD , DUCH PERE & FILS


DE LA BESSIERE, Société à responsabilité limitée - 10, rue Jacques-Germain, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 343106126


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).