Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DE LA BESSIERE
/
DUCH PERE & FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCH PERE & FILS
DE LA BESSIERE

Numéro de dépôt :
96616478
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque DUCH PERE & FILS

Déposée le 19 mars 1996 par la société DE LA BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCH PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société DE LA BESSIERE domicilié(e) 10, rue Jacques-Germain, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 106 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DUCH PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCH PERE & FILS est expirée depuis le 19 mars 2006.

DE LA BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTINE GALLET , JEAN-PIERRE SESTA , ANTOINE LECOQ , LOUIS LESANGLIER , CHAPPEAU PERES ET FILS , MICHEL REDDAD


DE LA BESSIERE - 10, rue Jacques-Germain, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 343106126


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.Boissons alcooliques (a l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.