Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPPEAU PERES ET FILS
SARL DE LA BESSIERE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95587909
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque CHAPPEAU PERES ET FILS

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPPEAU PERES ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA BESSIERE domicilié(e) 10 rue Jacques Germain, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 106 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CHAPPEAU PERES ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPPEAU PERES ET FILS est expirée depuis le 13 septembre 2005.

DE LA BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTINE GALLET , JEAN-PIERRE SESTA , ANTOINE LECOQ , LOUIS LESANGLIER , MICHEL REDDAD , DUCH PERE & FILS


SARL DE LA BESSIERE, Société à Responsabilité Limitée - 10 rue Jacques Germain, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France - SIREN 343106126


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Vins