Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société de la BARRE de NANTEUIL Sylvie
/
ATELIER DES CHEVAU-LEGERS CL - SPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DES CHEVAU-LEGERS CL - SPC
de la BARRE de NANTEUIL Sylvie

Numéro de dépôt :
93481531
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2003

Présentation de la marque ATELIER DES CHEVAU-LEGERS CL - SPC

Déposée le 26 août 1993 par la société de la BARRE de NANTEUIL Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER DES CHEVAU-LEGERS CL - SPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société de la BARRE de NANTEUIL Sylvie domicilié(e) 2, Impasse des Chevau-Légers, 78000 Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 546 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de la BARRE de NANTEUIL Sylvie - France.

La marque ATELIER DES CHEVAU-LEGERS CL - SPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DES CHEVAU-LEGERS CL - SPC est expirée depuis le 26 août 2003.


de la BARRE de NANTEUIL Sylvie - 2, Impasse des Chevau-Légers, 78000 Versailles - France - SIREN 381546530


de la BARRE de NANTEUIL Sylvie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Porcelaines peintes à la main