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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) de l'Usine à Chaux Hydraulique Naturelle de Paviers et des Ciments Portland Artificiels de la Touraine
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme de l'Usine à Chaux Hydraulique Naturelle de Paviers et des Ciments Portland Artificiels de la Touraine

Numéro de dépôt :
936815
Date de dépôt :
16/10/1975
Lieu de dépôt :
Tours

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1975 par la Société Anonyme (SA) de l'Usine à Chaux Hydraulique Naturelle de Paviers et des Ciments Portland Artificiels de la Touraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) de l'Usine à Chaux Hydraulique Naturelle de Paviers et des Ciments Portland Artificiels de la Touraine domicilié(e) (soc. an.), Paviers, commune de Crouzilles, L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936815.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 1985.

de l'Usine à Chaux Hydraulique Naturelle de Paviers et des Ciments Portland Artificiels de la Touraine a également déposé les autres marques suivantes : CIPA


Société Anonyme de l'Usine à Chaux Hydraulique Naturelle de Paviers et des Ciments Portland Artificiels de la Touraine - (soc. an.), Paviers, commune de Crouzilles, L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Destiné à des chaux, ciments, bruts ou manufacturés, briques, tuiles et tous produits et matériaux de construction, de toiture, de dallage, de revêtement et de canalisation.