Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVINE ETOILE HERBE-SAINTE G
DE L'HERBE SAINTE, SARL

Numéro de dépôt :
4203050
Date de dépôt :
12/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2025
DIVINE ETOILE HERBE-SAINTE G de DE L\'HERBE SAINTE

Présentation de la marque DIVINE ETOILE HERBE-SAINTE G

Déposée par voie électronique le 12 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE L'HERBE SAINTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVINE ETOILE HERBE-SAINTE G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE L'HERBE SAINTE domicilié(e) DOMAINE DE L'HERBE SAINTE, 0 ROUTE DE GINESTAS - 11120 - MIREPEISSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 107 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE L'HERBE SAINTE, Mme. MIREILLE GREUZARD domicilié(e) DOMAINE DE L'HERBE SAINTE, 0 ROUTE DE GINESTAS - 11120 - MIREPEISSET - France.

La marque DIVINE ETOILE HERBE-SAINTE G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE ETOILE HERBE-SAINTE G arrivera à expiration en date du 12 août 2025.

DE L'HERBE SAINTE a également déposé les autres marques suivantes : L'Herbe Sainte MYSTÈRE D'AUTOMNE , NOBLE GOLD HERBE SAINTE FAMILLE GREUZARD , DOMAINE LA SANTOLINE , HARMONIE


DE L'HERBE SAINTE, SARL - DOMAINE DE L'HERBE SAINTE, 0 ROUTE DE GINESTAS - 11120 - MIREPEISSET - France - SIREN 420107799


DE L'HERBE SAINTE, Mme. MIREILLE GREUZARD - DOMAINE DE L'HERBE SAINTE, 0 ROUTE DE GINESTAS - 11120 - MIREPEISSET - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.