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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) de l'Etang
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TRESORS D ARTOIS AGRICULTEURS DEPUIS 1815 DELICIEUX HERITAGE DE L ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORS D ARTOIS AGRICULTEURS DEPUIS 1815 DELICIEUX HERITAGE DE L ARTOIS
sarl de l'Etang, sarl

Numéro de dépôt :
3789621
Date de dépôt :
11/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2020
TRESORS D ARTOIS AGRICULTEURS DEPUIS 1815 DELICIEUX HERITAGE DE L ARTOIS de de l\'Etang

Présentation de la marque TRESORS D ARTOIS AGRICULTEURS DEPUIS 1815 DELICIEUX HERITAGE DE L ARTOIS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) de l'Etang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRESORS D ARTOIS AGRICULTEURS DEPUIS 1815 DELICIEUX HERITAGE DE L ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) de l'Etang domicilié(e) 1 Place de l'Eglise - 62121 - Behagnies - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 518 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl de l'Etang domicilié(e) 1 Place de l'Eglise - 62121 - Behagnies - France.

La marque TRESORS D ARTOIS AGRICULTEURS DEPUIS 1815 DELICIEUX HERITAGE DE L ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS D ARTOIS AGRICULTEURS DEPUIS 1815 DELICIEUX HERITAGE DE L ARTOIS est expirée depuis le 11 décembre 2020.

de l'Etang a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MOUN , LES BELLOTTES , LA DIVINE UN TRESOR DANS VOTRE ASSIETTE DEPUIS 1815 , LA FERME LEPRINCE


sarl de l'Etang, sarl - 1 Place de l'Eglise - 62121 - Behagnies - France - SIREN 414518662


sarl de l'Etang - 1 Place de l'Eglise - 62121 - Behagnies - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes dont pommes de terre, conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Roduits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais dont pommes de terre, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.