LE SOLEIL EST DANS LA LUNE
Présentation de la marque LE SOLEIL EST DANS LA LUNE
Déposée le 21 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DE L'ESPRIT - OPUS 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SOLEIL EST DANS LA LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SOLEIL EST DANS LA LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL EST DANS LA LUNE est expirée depuis le 21 février 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14