Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme de l'Erve
SCEA de l'Erve

Numéro de dépôt :
4654028
Date de dépôt :
05/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2030
La Ferme de l\'Erve de de l\'Erve

Présentation de la marque La Ferme de l'Erve

Déposée par voie électronique le 5 juin 2020 par de l'ErveTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme de l'Erve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est de l'ErveTODO domicilié(e) La Jeune Panne - 72300 - AUVERS LE HAMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de l'Erve, Monsieur Alexis HUET domicilié(e) La Jeune Panne - 72300 - AUVERS LE HAMON - France.

La marque La Ferme de l'Erve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de l'Erve arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.


SCEA de l'Erve - La Jeune Panne - 72300 - AUVERS LE HAMON - France


SCEA de l'Erve, Monsieur Alexis HUET - La Jeune Panne - 72300 - AUVERS LE HAMON - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.