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Marques déposées par la société DE L'ERMITAGE DU MONAC Société Civile
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CHATEAU HAUT-D'ALLARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-D'ALLARD
SCEA DE L'ERMITAGE DU MONAC Société Civile

Numéro de dépôt :
93474320
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/06/2013

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-D'ALLARD

Déposée le 23 juin 1993 par la société DE L'ERMITAGE DU MONAC Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT-D'ALLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société DE L'ERMITAGE DU MONAC Société Civile domicilié(e) Lieu dit Le Mounat,33710 TAURIAC (dossier no 2244157) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 240 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE L'ERMITAGE DU MONAC domicilié(e) Lieu dit Le Mounat,33710 TAURIAC (dossier no 2244157) - 33710 - France.

La marque CHATEAU HAUT-D'ALLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-D'ALLARD est expirée depuis le 5 juin 2013.


SCEA DE L'ERMITAGE DU MONAC Société Civile - Lieu dit Le Mounat,33710 TAURIAC (dossier no 2244157) - 33710 - France - SIREN 342240348


SCEA DE L'ERMITAGE DU MONAC - Lieu dit Le Mounat,33710 TAURIAC (dossier no 2244157) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2244157 - Publication au BOPI 2003-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500791 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Vin d'appelation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT-D'ALLARD"