Association de l'Equipe de voltige de l'armée de l'air (AEVAA), Loi 1901
Numéro de dépôt :
3900397
Date de dépôt :
26/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022
Présentation de la marque EQUIPE DE VOLTIGE
Déposée le 26 février 2012 par l'association loi 1901 de l'Equipe de voltige de l'armée de l'air (AEVAA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUIPE DE VOLTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 de l'Equipe de voltige de l'armée de l'air (AEVAA domicilié(e) Base aérienne 701, Chemin Saint-Jean, Equipe de voltige / AEVAA - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de l'Equipe de voltige de l'armée de l'air (AEVAA), M. Varloteaux Pierre domicilié(e) Base aérienne 701, Chemain Saint-Jean, Equipe de voltige / AEVAA - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France.
La marque EQUIPE DE VOLTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900397.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPE DE VOLTIGE est expirée depuis le 26 février 2022.
Association de l'Equipe de voltige de l'armée de l'air (AEVAA), Loi 1901 - Base aérienne 701, Chemin Saint-Jean, Equipe de voltige / AEVAA - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France
Association de l'Equipe de voltige de l'armée de l'air (AEVAA), M. Varloteaux Pierre - Base aérienne 701, Chemain Saint-Jean, Equipe de voltige / AEVAA - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 26 décembre 2012 - Concession de licence n°591703 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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