Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nord Alliance La nature Gourmande
SARL de L'épinette, SARL

Numéro de dépôt :
3988597
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/03/2023
Nord Alliance La nature Gourmande de de L\'épinette

Présentation de la marque Nord Alliance La nature Gourmande

Déposée le 8 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) de L'épinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Nord Alliance La nature Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) de L'épinette domicilié(e) 25 rue de l'Epinette - 62840 - LAVENTIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 414 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL de L'épinette domicilié(e) 25 rue de l'Epinette - 62840 - LAVENTIE - France.

La marque Nord Alliance La nature Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nord Alliance La nature Gourmande est expirée depuis le 8 mars 2023.


SARL de L'épinette, SARL - 25 rue de l'Epinette - 62840 - LAVENTIE - France - SIREN 788414878


SARL de L'épinette - 25 rue de l'Epinette - 62840 - LAVENTIE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Fruits et légumes frais.