Marque enregistrée - Marque en non vigueur

30 Octobre
DE L'EPINE Sophie

Numéro de dépôt :
3234034
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013
30 Octobre de DE L\'EPINE Sophie

Présentation de la marque 30 Octobre

Déposée le 1 juillet 2003 par DE L'EPINE Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 30 Octobre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est DE L'EPINE Sophie domicilié(e) 6 rue François Millet,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE L'EPINE Sophie domicilié(e) 6 rue François Millet,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque 30 Octobre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 30 Octobre est expirée depuis le 1 juillet 2013.


DE L'EPINE Sophie - 6 rue François Millet,75016 PARIS - 75016 - France


DE L'EPINE Sophie - 6 rue François Millet,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

• appareils d'éclairage/appareil d'éclairage. • horlogerie/horlogerie/objets d'art en métaux précieux/objets d'art en métaux précieux/vaisselle en métaux précieux/vaisselle en métaux précieux. • tableaux (peinture) encadrés ou non tableaux (peinture) en cadrés ou non dessins/dessins. • statues ou figurines (statuettes) en pierre ou en marbre ou en bois/statues ou figurines (statuettes) en pierre ou en marbre ou en bois. • meubles, glaces (miroirs) cadres. Objet d'art en bois, cire, plâtre. boîtes en bois/meubles, glaces (miroirs) cadres, objet d'art en bois, cire, plâtre, boîte en bois. • objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues en porcelaine en terre cuite ou en verre/objet d'art en porcelaines, en terre cuite ou en verre. Statues en porcelaine en terre cuite ou en verre. • tissus linge de maison/tissus, linge de maison. • dentelles et broderies/dentelles et broderies. • tapis/tapis. • décoration intérieure/décoration intérieure.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.