ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3477137
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/01/2027
Présentation de la marque Raid Hannibal Association d'étudiants EM LYON
Déposée le 25 janvier 2007 par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Raid Hannibal Association d'étudiants EM LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A domicilié(e) 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 504 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque Raid Hannibal Association d'étudiants EM LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France - SIREN 959504739
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634836 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16
Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801918 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; catalogues ; chemises pour documents ; dessins ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; écussons (cachets en papier) ; formulaires ; images ; impressions ; imprimés ; journaux ; livres ; maquette d'architecture ; périodiques ; photogravures ; prospectus ; publications ; brochures ; revues (périodiques) ; transparents.
Education ; divertissement ; institution d'enseignement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, notamment sur bandes vidéo ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors ; organisation de colloques, congrès, conférences, séminaires ; organisation de compétitions sportives, de spectacles, de divertissements ; informations en matière d'éducation ; organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; chronométrage de compétitions sportives ; informations en matière de divertissements ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; location de magnétoscopes ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; reportages photographiques.
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