ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
3615817
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/12/2028
Présentation de la marque IDEA
Déposée le 5 décembre 2008 par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A et ECOLE CENTRALE DE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « IDEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-02 du 9 janvier 2009.
Les déposants sont l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A domicilié(e) 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 et ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 36 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque IDEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 23 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France - SIREN 9
ECOLE CENTRALE DE LYON, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel - 36 Avenue Guy de Collongue - 69130 - ECULLY - France - SIREN 1
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 7 février 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°569242 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696825 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25
Edition d'ouvrages et de matériels pédagogiques de tous types dans le domaine des sciences de gestion et de l'éducation à la vie des affaires, à savoir produits de l'imprimerie.
Activités d'enseignement supérieur et de formation dans le domaine des sciences de gestion et de l'éducation à la vie des affaires ; services d'édition d'ouvrages et de matériels pédagogiques de tous types dans le domaine des sciences de gestion et de l'éducation à la vie des affaires.
Activités de recherche et de publication dans le domaine des sciences de gestion et de l'éducation à la vie des affaires.
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