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Marques déposées par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A
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EML MEDITERRANEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EML MEDITERRANEE
ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A. Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3511848
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/07/2017
EML MEDITERRANEE de DE L\'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A

Présentation de la marque EML MEDITERRANEE

Déposée le 6 juillet 2007 par l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EML MEDITERRANEE »

Le déposant est l'association loi 1901 DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A domicilié(e) 23 Avenue Guy de Collongue,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EML MEDITERRANEE est expirée depuis le 6 juillet 2017.

DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A a également déposé les autres marques suivantes : WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM EVIAN , EML GENEVA , Raid Hannibal Association d'étudiants EM LYON , ASTUCE Lycéens , JUNIOR WORLD ENTREPRENEURSHIP FORUM , EMLYON , EARLY MAKERS , E.M. MONTPELLIER ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. LE HAVRE ECOLE DE MANAGEMENT , E.M. CAEN ECOLE DE MANAGEMENT


ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL RHONE-ALPES – A.E.S.C.R.A. Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 23 Avenue Guy de Collongue,69130 ECULLY - 69130 - France


Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques ; disques compacts ; Cédéroms ; cassettes audio et/ou vidéo ; DVD ; publications électroniques téléchargeables.

Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; notes de cours ; rapports de conférences ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Conseils et informations en organisation et direction des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation des affaires ; recherche de parraineurs ; consultations et informations pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; fournitures d'informations commerciales ; prévisions économiques ; études de marché ; recherche de marchés ; recherches et évaluations en affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité ; publication d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques.

Affaires financières et monétaires ; évaluations en matière financière et fiscale ; analyse financière ; services de financement ; placement de fonds ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier.

Education ; formation ; enseignement ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; formation continue ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; prêts de livres.

Étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; programmation pour ordinateurs.