Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUBS 40
GIE DE L'EDITION PHONOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE (G.I.E.E.P.A.) , Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3182925
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012
CLUBS 40 de DE L\'EDITION PHONOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE (G.I.E.E.P.A

Présentation de la marque CLUBS 40

Déposée le 11 septembre 2002 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DE L'EDITION PHONOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE (G.I.E.E.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUBS 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DE L'EDITION PHONOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE (G.I.E.E.P.A domicilié(e) 27, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CLUBS 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUBS 40 est expirée depuis le 11 septembre 2012.

DE L'EDITION PHONOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE (G.I.E.E.P.A a également déposé les autres marques suivantes : ALBUM D'OR ALBUM D'ARGENT ALBUM DE PLATINE ALBUM DE DIAMANT , ALBUM DE PLATINE , VIDEOMUSIQUE DE DIAMANT , SINGLE D'ARGENT SINGLE D'OR SINGLE DE PLATINE SINGLE DE DIAMANT , SINGLE DE DIAMANT , DISQUE DE DIAMANT , DISQUE DE PLATINE , SINGLE DE PLATINE , VIDEOMUSIQUE DE PLATINE , ALBUM D'OR


GIE DE L'EDITION PHONOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUELLE (G.I.E.E.P.A.) , Groupement d'intérêt économique - 27, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 305207672


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Appareils pour la transmission, la reproduction, l'enregistrement des sons et des images tels que casques à écouteurs, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, logiciels de jeux ; accessoires informatiques, à savoir : tapis de souris ; lunettes de sport, lunettes de soleil, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, horlogerie tels que les broches, cendriers pour fumeurs, porte-clefs de fantaisie, montres, montres-bracelets, réveille-matin, épingles (bijouterie) , étuis à cigares, étuis à cigarettes. Produits en cuir et imitations du cuir, à savoir bagages, malles, valises, boîtes, cartables, étuis pour clés, étuis à briquets, coffres de voyage, porte-documents, porte-monnaie, porte-musique, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, sachets pour l'emballage (en cuir) , sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs-housses pour vêtements, portefeuilles, cannes. Meubles, glaces (miroirs) , cadres non en métaux précieux ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, miroirs, porte-livres, cadres (encadrements) , porte-chapeaux, plateau de table, présentoirs, porte-revue ; récipients d'emballages en matières plastiques ; statuettes, tableau d'affichage, tableau d'accroche clefs, cintres et housses pour vêtements. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , verrerie, porcelaine et faïence, à savoir assiettes, bols, tasses, bonbonnières, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon, porte-savon, boîtes à thé, brûle-parfums ; objets d'art, figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîte en verre, bâtonnets pour cocktails, cache-pot, dessous de carafes, dessous de verre, coupes à fruits, porte-couteaux, brosses à dent, dessous de plat, nécessaires de toilette, porte-blaireaux, porte-cure-dents, ronds de serviettes, récipients à boire, carafes, chopes à bière, services à liqueur, vases, salières, poivrières, sorbetières, sucriers, services à épices, pots à épices, tirelires. Epingles et aiguilles tels que badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement) Jeux, jouets tels que pistolets à air ou à eau, jeux d'anneau, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, gants de base-ball, chevaux à bascule, gants pour batteurs, bassins, billes pour jeux, blocs de construction, bobsleighs, bodyboards, boules de jeu, gants de boxe, bulles de savon, cartes à jouer, masques de carnaval, cerfs-volants, cibles, jeux de construction, jeux de dames, damiers, disques volants, jeux de dominos, fléchettes, jetons pour jeux, jeu de quilles, jeux de cartes, jeux de table, marionnettes, patins à roulettes, peluches, poupées, puzzles, raquettes, toboggan, trottinettes, véhicules télécommandés, véhicules pour jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques adaptés pour un usage sur écrans à cristaux liquides, jeux adaptés pour un usage sur écrans à cristaux matriciels. Articles pour fumeurs tels que porte-allumettes, boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, porte-cigares, porte-cigarettes, coffrets à cigares, coffrets à cigarettes, étuis pour cigares, étuis à cigarettes. Services de communication (transmission) dans le domaine audiovisuel et vidéo. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Services de diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non, services de communication (transmission) dans le domaine audiovisuel et vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.