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Marques déposées par de l'ASTERIE et Cie
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DEBUSSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBUSSY
de l'ASTERIE et Cie

Numéro de dépôt :
1004669
Date de dépôt :
23/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEBUSSY

Déposée le 23 décembre 1976 par de l'ASTERIE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de l'ASTERIE et Cie, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 20, rue Marc Marchadier, à COGNAC (Charente). - France.

La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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de l'ASTERIE et Cie - société à responsabilité limitée, 20, rue Marc Marchadier, à COGNAC (Charente). - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°113960 - Publication au BOPI 1977-008

Cognac.