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Marques déposées par l'association loi 1901 de l'art modeste
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Musée International des Arts Modestes, MIAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

Musée International des Arts Modestes, MIAM
Association de l'art modeste Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3541755
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
Musée International des Arts Modestes, MIAM de de l\'art modeste

Présentation de la marque Musée International des Arts Modestes, MIAM

Déposée le 3 décembre 2007 par l'association loi 1901 de l'art modeste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Musée International des Arts Modestes, MIAM »

Le déposant est l'association loi 1901 de l'art modeste domicilié(e) 23 quai Maréchal de Lattre de Tassigny,34200 SETE - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 147 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de l'art modeste domicilié(e) 23 quai Maréchal de Lattre de Tassigny,34200 SETE - 34200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée International des Arts Modestes, MIAM est expirée depuis le 3 décembre 2017.


Association de l'art modeste Association loi 1901 - 23 quai Maréchal de Lattre de Tassigny,34200 SETE - 34200 - France - SIREN 423147180


Association de l'art modeste - 23 quai Maréchal de Lattre de Tassigny,34200 SETE - 34200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Education ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.