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Marques déposées par l'association loi 1901 de l'Amitié Culturelle (ASAC) Loi 1901 à but non lucratif
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ÔRAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÔRAGE
Association de l'Amitié Culturelle (ASAC) Loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
98722190
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2008

Présentation de la marque ÔRAGE

Déposée le 9 mars 1998 par l'association loi 1901 de l'Amitié Culturelle (ASAC) Loi 1901 à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÔRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 de l'Amitié Culturelle (ASAC) Loi 1901 à but non lucratif domicilié(e) 62 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de l'Amitié Culturelle (ASAC) - France.

La marque ÔRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÔRAGE est expirée depuis le 9 mars 2008.


Association de l'Amitié Culturelle (ASAC) Loi 1901 à but non lucratif - 62 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris - France


Association de l'Amitié Culturelle (ASAC) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Produit de l'imprimerie.