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Marques déposées par l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc
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LE BERGERET L'AGNEAU DE LAIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BERGERET L'AGNEAU DE LAIT
Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3499724
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
LE BERGERET L\'AGNEAU DE LAIT de de l\'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d\'Oc

Présentation de la marque LE BERGERET L'AGNEAU DE LAIT

Déposée le 7 mai 2007 par l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BERGERET L'AGNEAU DE LAIT »

Le déposant est l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard, BP 119,46002 CAHORS - 46002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 183 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard, BP 119,46002 CAHORS - 46002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERGERET L'AGNEAU DE LAIT est expirée depuis le 7 mai 2017.

de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : AGNElait d'OC , LE BERGERET D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC , AGNEAU FERMIER DES PAYS D'OC , AGNELAIT D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC


Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc Association loi 1901 - 267 avenue Pierre Sémard, BP 119,46002 CAHORS - 46002 - France - SIREN 428183412


Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc - 267 avenue Pierre Sémard, BP 119,46002 CAHORS - 46002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.