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Marques déposées par l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc
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LE BERGERET D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BERGERET D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC
Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95602486
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque LE BERGERET D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC

Déposée le 15 décembre 1995 par l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE BERGERET D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc domicilié(e) 267, avenue Pierre Sémard BP 119, 46002 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc - France.

La marque LE BERGERET D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERGERET D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC est expirée depuis le 15 décembre 2005.

de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : AGNElait d'OC , LE BERGERET L'AGNEAU DE LAIT , AGNEAU FERMIER DES PAYS D'OC , AGNELAIT D'OC NE ET ELEVE DANS LES PAYS D'OC


Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc (association loi 1901) - 267, avenue Pierre Sémard BP 119, 46002 CAHORS - France


Association de l'Agneau Fermier du Quercy et des Pays d'Oc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Viande extraits de viande viande séchée et cuite.Produits agricoles ni préparés, ni transformés.Animaux vivants.Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.