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Marques déposées par l'association loi 1901 DE L'ABBAYE DE NOTRE DAME DE MAYLIS
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DEPUIS 1955 PLANTE DE MAYLIS LEPIDIUM LATIFOLIUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPUIS 1955 PLANTE DE MAYLIS LEPIDIUM LATIFOLIUM
ASSOCIATION DE L'ABBAYE DE NOTRE DAME DE MAYLIS, Association loi 1901 Dax No 2720 – 18/01/1985

Numéro de dépôt :
4233411
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2025
DEPUIS 1955 PLANTE DE MAYLIS LEPIDIUM LATIFOLIUM de DE L\'ABBAYE DE NOTRE DAME DE MAYLIS

Présentation de la marque DEPUIS 1955 PLANTE DE MAYLIS LEPIDIUM LATIFOLIUM

Déposée le 11 décembre 2015 par l'association loi 1901 DE L'ABBAYE DE NOTRE DAME DE MAYLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEPUIS 1955 PLANTE DE MAYLIS LEPIDIUM LATIFOLIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 DE L'ABBAYE DE NOTRE DAME DE MAYLIS domicilié(e) 455 avenue de la Chalosse - 40250 - MAYLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 857 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain YOU – Père François, Abbaye Notre Dame de Maylis domicilié(e) 455 avenue de la Chalosse - 40250 - MAYLIS - France.

La marque DEPUIS 1955 PLANTE DE MAYLIS LEPIDIUM LATIFOLIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS 1955 PLANTE DE MAYLIS LEPIDIUM LATIFOLIUM arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

DE L'ABBAYE DE NOTRE DAME DE MAYLIS a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE de MAYLIS la tradition au présent


ASSOCIATION DE L'ABBAYE DE NOTRE DAME DE MAYLIS, Association loi 1901 Dax No 2720 – 18/01/1985 - 455 avenue de la Chalosse - 40250 - MAYLIS - France - SIREN 331857417


Alain YOU – Père François, Abbaye Notre Dame de Maylis - 455 avenue de la Chalosse - 40250 - MAYLIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

– savons, parfums, huiles essentielles, produits de toilette, cosmétiques, lotions capillaires, shampoings.

– produits pharmaceutiques et vétérinaires, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, herbes médicinales, tisanes, parasiticides.

– condiments, épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, arômes alimentaires autres qu'huiles essentielles, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, infusions non médicinales.

– produits agricoles et horticoles ni préparés ni transformés, semences (graines), plants, plantes et fleurs naturelles.

– boissons sans alcool, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, apéritifs sans alcool.

– boissons alcoolisées (à l'exception des bières), digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux.