Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANESCO
de KERVASDOUE Jean

Numéro de dépôt :
1441291
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1997

Présentation de la marque SANESCO

Déposée le 22 décembre 1987 par de KERVASDOUE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANESCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de KERVASDOUE Jean, domicilié(e) 5 bis, rue Béranger, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MAZOU. - France.

La marque SANESCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANESCO est expirée depuis le 22 décembre 1997.

de KERVASDOUE Jean a également déposé les autres marques suivantes : SANESCO


de KERVASDOUE Jean - 5 bis, rue Béranger, 75003 PARIS. - France


LE MAZOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Machines parlantes. Caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.