Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Wine Dominus
Mme de Kersaint-Gilly Géraldine

Numéro de dépôt :
4036274
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Wine Dominus de de Kersaint-Gilly Géraldine

Présentation de la marque Wine Dominus

Déposée le 1 octobre 2013 par madame de Kersaint-Gilly Géraldine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Wine Dominus »

Le déposant est madame de Kersaint-Gilly Géraldine domicilié(e) 46 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Kersaint-Gilly Géraldine domicilié(e) 46 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque Wine Dominus est expirée depuis le 1 octobre 2023.


Mme de Kersaint-Gilly Géraldine - 46 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


Mme de Kersaint-Gilly Géraldine - 46 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627236 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Inscription le 29 décembre 2015 - Renonciation totale n°660063 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

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