Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DE KERROS ERWANN
/
DIAMANT DE SEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANT DE SEL
M. DE KERROS ERWANN

Numéro de dépôt :
4004239
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
DIAMANT DE SEL de DE KERROS ERWANN

Présentation de la marque DIAMANT DE SEL

Déposée le 13 mai 2013 par monsieur DE KERROS ERWANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIAMANT DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur DE KERROS ERWANN domicilié(e) 61 QUAI DE LA LOIRE - 37210 - ROCHECORBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE KERROS ERWANN domicilié(e) 61 QUAI DE LA LOIRE - 37210 - ROCHECORBON - France.

La marque DIAMANT DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT DE SEL est expirée depuis le 13 mai 2023.

DE KERROS ERWANN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE EQUITABLE , KEREX , WANN , ANANAS ET COMPAGNIE


M. DE KERROS ERWANN - 61 QUAI DE LA LOIRE - 37210 - ROCHECORBON - France


M. DE KERROS ERWANN - 61 QUAI DE LA LOIRE - 37210 - ROCHECORBON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 9 octobre 2013 - Retrait partiel n°610677 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.