Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP GAS
de KERMEL Olivier, Guy, Jean

Numéro de dépôt :
97679377
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2017

Présentation de la marque TOP GAS

Déposée le 26 mai 1997 par de KERMEL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP GAS »

Le déposant est de KERMEL Olivier, Guy, Jean domicilié(e) Moulin de St Jaymes,32290 LUPIAC (dossier no 2347577) - 32290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de KERMEL olivier domicilié(e) Moulin de St Jaymes,32290 LUPIAC (dossier no 2347577) - 32290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP GAS est expirée depuis le 26 mai 2017.


de KERMEL Olivier, Guy, Jean - Moulin de St Jaymes,32290 LUPIAC (dossier no 2347577) - 32290 - France


de KERMEL olivier - Moulin de St Jaymes,32290 LUPIAC (dossier no 2347577) - 32290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245689 - Publication au BOPI 1997-11-13

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2007 n°2347577 - Publication au BOPI 2007-07-24

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Constructions et réparations; services d'installation

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.