Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BOUTEVILLE
MONSIEUR de JOYET HENRI, EUGENE, FREDERIC, PIERRE

Numéro de dépôt :
98729638
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE BOUTEVILLE

Déposée le 15 avril 1998 par monsieur de JOYET HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CHATEAU DE BOUTEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est monsieur de JOYET HENRI domicilié(e) " DOMAINE DU PLANTIS ", 16250 JURIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DE JOYET HENRI - France.

La marque CHATEAU DE BOUTEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BOUTEVILLE est expirée depuis le 15 avril 2008.


MONSIEUR de JOYET HENRI, EUGENE, FREDERIC, PIERRE - " DOMAINE DU PLANTIS ", 16250 JURIGNAC - France


MONSIEUR DE JOYET HENRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

- boissons de fruits et jus de fruits - cognac - pineau - cocktails - liqueurs - crèmes - restauration, hôtellerie, chambres d'hôtes, gîtes ruraux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.