Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLETTE
De Jouvenel Anne
De Jouvenel Hugues
De Jouvenel Foulques

Numéro de dépôt :
3218485
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
COLETTE de De Jouvenel Anne

Présentation de la marque COLETTE

Déposée le 27 mars 2003 par De Jouvenel Anne, De Jouvenel Hugues, De Jouvenel Foulques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Les déposants sont De Jouvenel Anne domicilié(e) 89 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France, De Jouvenel Hugues domicilié(e) 12, rue Falguière,75015 PARIS - 75015 - France, De Jouvenel Foulques domicilié(e) 8, rue Monsieur le Prince,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cédex - 78005 - France.

La marque COLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLETTE est expirée depuis le 27 mars 2013.


De Jouvenel Anne - 89 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France

De Jouvenel Hugues - 12, rue Falguière,75015 PARIS - 75015 - France

De Jouvenel Foulques - 8, rue Monsieur le Prince,75008 PARIS - 75008 - France


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cédex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Savons, savonnettes. Parfumerie, eaux de toilette, extraits de fleurs (parfumerie) , produits de parfumerie. Huiles essentielles, laits de toilettes, produits de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical. Cosmétiques, masques de beauté, rouge à lèvres, mascara, produits de maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau. Lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices. Produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) . Nécessaires de cosmétique. Produits de démaquillage. Laques pour les cheveux. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Films cinématographiques impressionnés, films (pellicules) impressionnés. Disques compacts audio-vidéo. Cédéroms, DVDroms, DVD. Appareils d'enseignement. Publications électroniques téléchargeables. Produits de l'imprimerie, papeterie, papier, cartons, cartonnages, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie (clichés) . Affiches, albums, almanachs, calendriers. Articles de bureau à l'exception des meubles. Cahiers, crayons, stylos, plumes à écrire, pastels (crayons) , pinceaux, essuie-plumes, porte-plume, porte-crayon, plumiers, fournitures pour l'écriture, sous-main, instruments d'écritures, presse-papier, fournitures pour le dessin, blocs, blocs à dessin, dessins, représentations graphiques, gravures, images, photographies, photogravures, lithographie. Journaux, périodiques, catalogues, brochures, livres, livrets, manuels, marques pour livres, publications. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux, non en plaqué) . Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Assiettes non en métaux précieux. Beurriers, carafes, coupes à fruits. Bougeoirs non en métaux précieux. Brûle-parfums. Porcelaines. Services (vaisselle) non en métaux précieux. Ustensiles de cuisine non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Verres (récipients) , verres à boire. Education, formation, divertissement. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films. Organisation de concours (éducation ou divertissement) , organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Epreuves pédagogiques. Exploitations de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) . Prêts de livres, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Rédaction de scénarios.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.