Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONCETS
DE JERPHANION Louis

Numéro de dépôt :
1608681
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/06/2020
CHATEAU MONCETS de DE JERPHANION Louis

Présentation de la marque CHATEAU MONCETS

Déposée le 20 juin 1990 par DE JERPHANION Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MONCETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE JERPHANION Louis domicilié(e) CHATEAU MONCETS - 33500 - NEAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE JERPHANION Louis domicilié(e) Château Moncets - 33500 - NEAC - France.

La marque CHATEAU MONCETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MONCETS est expirée depuis le 20 juin 2020.

DE JERPHANION Louis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GARDOUR Appellation Lalande de Pomerol contrôlée , CHATEAU ROUSSILLON , CHATEAU HAUT BALLET Appellation Lalande de Pomerol contrôlée , CHATEAU LA BASTIDETTE


DE JERPHANION Louis - CHATEAU MONCETS - 33500 - NEAC - France


Monsieur DE JERPHANION Louis - Château Moncets - 33500 - NEAC - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2173097 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458969 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Inscription le 18 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806142 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU MONCETS