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Marques déposées par monsieur de Jacquelot Alban
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base jaune
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

base jaune
M. de Jacquelot Alban, Agissant pour le compte de la société Vecam en cours de formation

Numéro de dépôt :
4019273
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2023
base jaune de de Jacquelot Alban

Présentation de la marque base jaune

Déposée le 11 juillet 2013 par monsieur de Jacquelot Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « base jaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur de Jacquelot Alban domicilié(e) 10 rue Roger Bacon - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Jacquelot Alban domicilié(e) 10 rue Roger Bacon - 75017 - PARIS - France.

La marque base jaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque base jaune est expirée depuis le 11 juillet 2023.


M. de Jacquelot Alban, Agissant pour le compte de la société Vecam en cours de formation - 10 rue Roger Bacon - 75017 - PARIS - France


M. de Jacquelot Alban - 10 rue Roger Bacon - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621672 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621671 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

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